Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL
FORMàVie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3771771
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL de FORMàVie

Présentation de la marque FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL

Déposée le 4 octobre 2010 par l'association loi 1901 FORMàVie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FORMàVie domicilié(e) 8 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORMàVie domicilié(e) 8 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France.

La marque FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL est expirée depuis le 4 octobre 2020.

FORMàVie a également déposé les autres marques suivantes : FORMAVIE Centre du Mieux-Etre


FORMàVie, Association loi 1901 - 8 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France


FORMàVie - 8 Quai Henri IV - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.