FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL
Présentation de la marque FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL
Déposée le 4 octobre 2010 par l'association loi 1901 FORMàVie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771771.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM A VIE ASSOCIATION DE FORMATION. SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL est expirée depuis le 4 octobre 2020.
FORMàVie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07